Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Propositions pour une politique de prévention et de prise en charge des addictions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Lepine  ;  Alain Morel  ;  François Paille  ;  Michel Reynaud  ;  Alain Rigaud  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er octobre 2006

Evaluation des mesures prises pour revaloriser la série littéraire au lycée

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Forstmann  ;  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2006

Rapport technique sur la création d'une capacité d'intervention médicale humanitaire au ministère de la santé et des solidarités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Culture le 2 août 2006 à Bruxelles, sur l'appui de l'Union européenne à la résolution française défendue à l'ONU pour sortir du conflit israélo-libanais.

Interview

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les propositions françaises pour une relance de la politique énergétique européenne, prenant en compte l'offre énergétique, le développement durable, la maîtrise de la consommation d'énergie, Paris le 24 janvier 2006., Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Claude Gaumand  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Les réseaux de chaleur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Jean Orselli  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

A armes égales : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Premier ministre

Remis le 

Les relations des cultes avec les pouvoirs publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Machelon  ;  Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire

Remis le 

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Plomb dans l'environnement : quels risques pour la santé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1999

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