Proposition

Auteur(s) : Philippe Forstmann ; Catherine Becchetti-Bizot ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2006

Rapport technique sur la création d'une capacité d'intervention médicale humanitaire au ministère de la santé et des solidarités

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 31 octobre 2006

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Evin ; Assemblée nationale

Remis le 4 octobre 2006

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Culture le 2 août 2006 à Bruxelles, sur l'appui de l'Union européenne à la résolution française défendue à l'ONU pour sortir du conflit israélo-libanais.

Interview

2 août 2006

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les propositions françaises pour une relance de la politique énergétique européenne, prenant en compte l'offre énergétique, le développement durable, la maîtrise de la consommation d'énergie, Paris le 24 janvier 2006., Paris le 24 janvier 2006.

Déclaration

24 janvier 2006

Les réseaux de chaleur

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Prevot ; Jean Orselli ; Conseil général des Mines

Remis le 29 mars 2006

Propositions pour la constitution d'un laboratoire de référence dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Durand ; Claude Gaumand ; Jean-Louis Verrel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 20 juillet 2006

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