Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La pêche et l'aquaculture en outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Agathe Cahierre  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pequignot  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danièle Sommelet  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'Éducation artistique et culturelle

Remis le 

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Berbinau  ;  Laurent Sorbier  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'industrie

Remis le 

Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale

Remis le  1er novembre 1984

La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le  1er février 2007

Le logement social en Nouvelle-Calédonie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Ramiro Riera  ;  Pierre Dubois  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er février 2006

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Escafre  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Haut de page