Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Regis Aubry  ;  Comité national de Suivi du Développement des Soins palliatifs

Remis le 

« Secours à personne »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Diederichs  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Huguette Mauss  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

L'évaluation et la notation des fonctionnaires de l'Etat

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

Remis le 

La pêche et l'aquaculture en outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Bécard  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er avril 2007

Temps des familles, temps des enfants : autour de la scolarité - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Agathe Cahierre  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Temps des familles, temps des enfants : des espaces de loisirs - Conférence de la famille 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pequignot  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

L'enfant et l'adolescent : un enjeu de société, une priorité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danièle Sommelet  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'Éducation artistique et culturelle

Remis le 

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Berbinau  ;  Laurent Sorbier  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Changer la retraite : propositions pour le développement du volontariat des pré-retraités et retraités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Ministère des Affaires sociales et de la Solidarité nationale

Remis le  1er novembre 1984

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