Prospective

Prospective : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine : Rapport 1, estimation de l'impact lié à l'exposition chronique aux particules fines sur la mortalité par cancer du poumon et par maladies cardio-respiratoires en 2002 avec projections d'ici 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eléna Nerriere  ;  Céline Boudet  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances [...] sur le contrôle relatif au Centre d'analyse stratégique (ex-Commissariat général du Plan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Michel Moreigne  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Démarche prospective transports - 2050 - Eléments de réflexion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les perspectives démographiques de la France et de l'Europe à l'horizon 2030 : analyse économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Béatrice Pavy  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Ages et emploi à l'horizon 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Quintreau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Prospective, débat, décision publique

Avis

Auteur(s) :  Jean-Paul Bailly  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2002

Cadrage macro-économique d'un scénario de développement durable pour la France à l'horizon 2010 : consommation, investissement, emploi, structure des activités par secteur : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2003

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