Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la levée de la clause de sauvegarde sur le maïs MON 810, au Sénat le 3 mars 2009.

Déclaration

Mission d'expertise sur le projet d'UTN (unité touristique nouvelle) de la commune de Porta (Pyrénées-Orientales) dans le site Natura 2000 Capcir-Carlit-Campcardos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Denis Laurens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à Radio Classique le 3 mars 2009, sur l'impact des mesures de protection de l'environnement sur le développement économique, l'économie verte, ainsi que sur le lancement du Grenelle de la mer.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures décidées en matière de transports, au titre du Grenelle de l'environnement et du plan de relance de l'économie et sur les mesures prises en faveur des transports lors de la présidence française de l'Union européenne, Tokyo le 16 janvier 2009.

Déclaration

TIC et développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Breuil  ;  Daniel Burette  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Jean Cueugniet  ;  Denis Vignolles  ;  Hélène Boisson  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 25 février 2009. Le bilan de santé de la politique agricole commune.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Silvio Berlusconi, Président du Conseil des ministres de la République italienne, notamment sur les relations franco-italiennes et sur la crise du système financier, à Rome le 24 février 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'avenir de l'agriculture française, à Daumeray (Maine-et-Loire) le 19 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le soutien à la filière automobile face à la crise, à Paris le 9 février 2009.

Déclaration

Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles - Rapport général et partie technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Gérard  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Réginald Sarralde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 13 février 2009. La stratégie d'adaptation au changement climatique.

Communiqué

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement, au Sénat le 27 janvier 2009.

Déclaration

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