Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" du 18 mars 2009, sur les enjeux du Forum mondial de l'eau et sur l'importance économique du secteur de l'eau en France.

Article Interview

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Le Grenelle de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, devant le Sénat des Etats-Unis du Mexique, sur les relations entre la France et le Mexique, à Mexico le 9 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le projet de loi sur le développement économique de l'outre-mer, au Sénat le 10 mars 2009.

Déclaration

Les organismes uniques d'irrigation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Patrice Devos  ;  Pierre Portet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2008

Projet de réforme de la délivrance des documents CITES Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, en réponse à une question sur la levée de la clause de sauvegarde sur le maïs MON 810, au Sénat le 3 mars 2009.

Déclaration

Mission d'expertise sur le projet d'UTN (unité touristique nouvelle) de la commune de Porta (Pyrénées-Orientales) dans le site Natura 2000 Capcir-Carlit-Campcardos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Denis Laurens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à Radio Classique le 3 mars 2009, sur l'impact des mesures de protection de l'environnement sur le développement économique, l'économie verte, ainsi que sur le lancement du Grenelle de la mer.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures décidées en matière de transports, au titre du Grenelle de l'environnement et du plan de relance de l'économie et sur les mesures prises en faveur des transports lors de la présidence française de l'Union européenne, Tokyo le 16 janvier 2009.

Déclaration

TIC et développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Breuil  ;  Daniel Burette  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Jean Cueugniet  ;  Denis Vignolles  ;  Hélène Boisson  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 25 février 2009. Le bilan de santé de la politique agricole commune.

Communiqué

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