Protection de l'environnement

Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Claude Gatignol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lamure ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 1998

Le Verdissement de l'administration : colloque, Paris, 6 mars 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Environnement

Remis le 1er mars 1997

Enquête-rapport sur l'efficacité des lois de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) : Association nationale pour la Protection des Eaux et Rivières (Alfortville, Val de Marne) ; Direction de la Prévention des Pollutions et des Risques

Remis le 1er avril 1996

Suppression de l'utilisation de la grenaille de plomb de chasse dans les zones humides exposant les oiseaux d'eau au saturnisme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er avril 2001

Plaine alluviale de la Bassée

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; Gérard Piketty ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

Elimination des déchets dans le département de Vendée et place du centre d'enfouissement technique de Grand'Landes dans ce dispositif

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Delamarre ; Marc Grimot ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mars 2001

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; François Barthélemy ; Michel Bouvier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er mars 2001