Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1996

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes)  ;  Territoires et Pouvoir local (Rennes)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er septembre 1995

Propriété et protection de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  François Collard-Dutilleul  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de la chasse, à l'Assemblée nationale le 11 février 2003.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, dans "Libération" le 22 novembre et "Le Figaro" le 23 novembre 2002, sur la sécurité maritime, notamment la vérification par l'Agence de sécurité maritime européenne de l'homogénéité des contrôles menés par les États membres.

Article Interview

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les objectifs de la France concernant les prochaines négociations sur l'Organisation mondiale du commerce (OMC), notamment l'environnement, la sécurité alimentaire et les normes sociales, Paris le 9 novembre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 juillet 1996, sur le caractère "inapplicable" de la directive communautaire Natura 2000 et de son sursis à exécution.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la Résistance en Corse, les relations de l'île avec l'État et les valeurs traditionnelles des Corses, à Bastia le 10 septembre 1993.

Déclaration

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