Protection des animaux

Protection des animaux : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 octobre 2004. Conservation des petits cétacés de la mer Baltique, de l'Atlantique du nord-est et des mers d'Irlande et du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 octobre 2003. Accord sur la conservation des albatros et des pétrels.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 février 2000. Chasse.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 mars 1998. Protection contre les animaux dangereux et moralisation du commerce des animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 février 2002. Protection des animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 novembre 2001. Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 mars 1999. Espèces protégées.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Février 1986 Protection des animaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Avril 1996 Animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Juin 1992 Colombophilie.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 Protection des animaux.

Communiqué

1er mars 1989

Conclusions techniques sur le plan de sauvetage du hamster commun (Cricetus cricetus) en Alsace

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2007

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