Républiquefrançaise
Psychiatrie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Christine Branchu ; Jérôme Guedj ; Samuel d'Almeida ; Sandrine Zientara ; Maxime De Blasi ; Frédéric Lopez ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 15 novembre 2015
Rapport d'étude
Auteur(s) : Observatoire national du suicide
Remis le 2 février 2016
Rapport d'activité
Remis le 2 décembre 2014
Déclaration
24 septembre 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denys Robiliard ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 18 décembre 2013
Remis le 29 mai 2013
Avis
Auteur(s) : Didier Bernus ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 12 février 2013
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er mai 2012
Auteur(s) : Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 19 décembre 2012
Auteur(s) : Serge Blisko ; Guy Lefrand ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 22 février 2012
Communiqué
29 février 2012
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 20 décembre 2011