Républiquefrançaise
Psychiatrie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
10 mai 2011
16 mars 2011
Communiqué
26 janvier 2011
5 mai 2010
Avis
Auteur(s) : Jean-René Buisson ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 24 février 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Vincent Girard ; Pascale Estecahandy ; Pierre Chauvin ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 8 janvier 2010
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Luc Warsmann ; Etienne Blanc ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Remis le 8 juillet 2009
Auteur(s) : Alain Milon ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 28 mai 2009
Auteur(s) : Edouard Couty ; Roland Cecchi-Tenerini ; Patrick Broudic ; Dominique Noire ; Ministère de la Santé et des Sports
Remis le 29 janvier 2009
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hélène Strohl ; Jean-Paul Bastianelli ; Gérard Laurand ; Christian Planes-Raisenauer ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2007
2 décembre 2008
24 octobre 2008