Publication

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'avenir du secteur de l'édition

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 26 septembre 2007

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Patrick Ollier ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 21 février 2007

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique : volume 2 - Gestion prévisionnelle des ressources humaines 2006-2007

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 31 juillet 2007

La procédure d'inscription des publications sur les registres de la Commission paritaire des publications et des agences de presse - La procédure d'attribution d'aides publiques aux radios associatives dans le cadre du Fonds de soutien à l'expression radiophonique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claudine Duchesne ; Paul-Eric Hen ; Conseil général des Technologies de l'Information ; Contrôle général économique et financier ; Premier ministre

Remis le 1er juin 2006

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le Livre vert de la Commission sur les services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

Publication et entrée en vigueur des lois et de certains actes administratifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er novembre 2001

De nouveaux espaces pour l'évaluation de la recherche : cinq évaluations 1994 - 1997

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 1997

Rapport de la Commission sur l'enregistrement et la diffusion des débats judiciaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Elisabeth Linden ; Ministère de la justice

Remis le 1er février 2005

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