Questionnaire

Questionnaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 mai 1994, sur la nomination des membres du Comité pour la consultation nationale des jeunes.

Communiqué

Réponses des 16 candidats à l'élection présidentielle de 2002 à une question posée par l'Association des Maires de France le 8 mars 2002 sur la place de la commune dans le paysage institutionnel et dans la nouvelle organisation territoriale, sur les finances et la fiscalité, sur l'aménagement du territoire et l'égalité des chances territoriales, sur la violence, la sécurité, les incivilités, sur la prévention et la maîtrise des risques, sur l'amnistie, le 5 avril 2002.

Interview

Réponses de 13 candidats à l'élection présidentielle de 2002 (MM. Bayrou, Besancenot, Chevènement, Chirac, Gluckstein, Hue, Jospin, Le Pen, Madelin, Mamère, et Mmes Laguiller, Lepage et Taubira) à la FNATH le 15 avril 2002, sur la politique de la santé, la protection sociale, l'indemnisation des victimes du travail, la politique du handicap.

Déclaration

Interview de M. Edgard Pisani, délégué du gouvernement en Nouvelle Calédonie, dans "Libération" le 18 décembre 1984, sur la situation et les perspectives de solution en Nouvelle Calédonie.

Article Interview

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les valeurs de la participation, l'intéressement et l'actionnariat des salariés, Port-Marly, le 30 avril 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la mise en place du comité pour la consultation nationale des jeunes, Paris le 16 juin 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le bilan de la consultation du public réalisée par les comités de bassin au titre de la directive cadre sur l'eau, Paris le 13 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Février 1995 La Mise en oeuvre des mesures en faveur des jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1994 Les actions en faveur des jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Juin 1994 La consultation nationale des jeunes.

Communiqué

1er juin 1994

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Ostermann  ;  Gérard Braun  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'enquête sur les pôles régionaux de musiques actuelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Sautreau  ;  Ministère de la Culture et de la Communication. Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2001

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