Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, dans "Le Figaro Magazine" du 22 juin 1996, sur les aides aux céréaliers et la réglementation communautaire, notamment le taux de jachère.

Article Interview Périodique

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "L'Express" le 18 avril 1996 et à France 2 le 19, sur l'alliance de France Télévision avec des télévisions privées pour créer un "bouquet" de chaînes numériques, les dérives des chaînes par satellite voulant échapper aux quotas, et les missions de la télévision.

Article Interview

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Valeurs actuelles" du 27 février 1999, sur le rôle et la compétence du Sénat, les réformes du gouvernement Jospin, notamment le mode d'élection des sénateurs, le cumul des mandats et la parité.

Article Interview Périodique

Déclarations de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur la promotion des femmes et la lutte pour la parité dans la vie politique, dans la vie locale, dans les postes de décision, Paris les 10 avril et 14 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, sur la politique de la mer, Dunkerque le 8 décembre 1989.

Déclaration

Interviews de M. François d'Aubert, député rénovateur UDF et ancien administrateur d'Antenne 2, dans "Paris-Match" du 4 mai et à RTL le 9 mai 1989, sur le rachat de Pathé-Cinéma et les échecs de la politique audiovisuelle.

Interview

CM. 27 juillet 1983 Conseil communautaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Juillet 1980 Cconseil des Communautés des ministres chargés de la pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des femmes dans la vie politique et spécialement dans les collectivités locales, la parité hommes femmes, son refus de quotas pour les femmes et sur la décentralisation, Nancy le 24 novembre 2000.

Déclaration

Interviews de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "La Vie française" du 7 avril et "Le Journal du dimanche" du 8 juillet 1990, sur les conséquences de l'unification allemande et la concurrence japonaise.

Article Interview

Extraits d'une déclaration faite le 6 mars à Paris, et lettre de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, parus dans "L'Humanité" des 7 et 21 mars 1990, sur les difficultés des agriculteurs et les propositions du PCF en matière d'agriculture et d'importation de viande.

Article Déclaration Lettre

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'allocation et la gestion des quotas laitiers, Paris le 15 mars 1990.

Déclaration

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