Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en œuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Roseren  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État, chargé de la mer, sur l'accord conclu par les ministres européens de la pêche sur les totaux admissibles de captures (TAC) dans l'Atlantique Nord et en mer du Nord pour 2025 et 2026, Bruxelles le 10 décembre 2023.

Déclaration

Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État, chargé de la mer, sur la stratégie du Gouvernement pour assurer l'avenir de la filière halieutique, au Sénat le 25 octobre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Berville, secrétaire d'État, chargé de la mer, sur la préservation des thonidés de l'Atlantique, le renouvellement de la flotte dans les territoires ultrapériphériques et la préparation de la fin de l'année sur les Totaux admissibles de capture (TAC) et quotas, Luxembourg le 23 octobre 2023.

Déclaration

Mission sur la politique commune des pêches

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  Loïc Laisné  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2021

Interview de Mme Marléne Schiappa, ministre de la citoyenneté, à CNews le 10 septembre 2020, sur les quotas de minorités au cinéma et les violences faites aux femmes.

Interview

Conseil des ministres du 29 janvier 2020. Système d'échanges de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030).

Communiqué

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Radio Classique le 8 novembre 2019, sur la mise en œuvre de la réforme des retraites et des quotas économiques pour l'immigration.

Interview

Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l'aide médicale d'État (AME) et la crise des hôpitaux, à Paris le 7 novembre 2019.

Interview

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur la politique de l'immigration, à Paris le 6 novembre 2019.

Conférence de presse

Interview de M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, à LCI le 5 novembre 2019, sur l'instauration de "quotas" fixes pour les migrations professionnelles.

Interview

Interview de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, à BFM le 5 novembre 2019, sur la fixation de "quotas" pour les migrations professionnelles, la réforme de l'assurance chômage, le travail de nuit et les inégalités salariales.

Interview

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