Radio

Rapport d'information déposé par la commission de la production et des échanges sur l'application de loi de réglementation des télécommunications

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gabriel Montcharmont ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles (...) sur la chanson d'expression française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1994

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Nicolas ; Cité de la musique - Philharmonie de Paris

Remis le 1er janvier 2004

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 1er septembre 2005

Vingt préconisations pour la survie des disques de musique classique

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis Bricard ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2003

La diversité musicale dans le paysage radiophonique : rapport 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Nicolas ; Cité de la musique - Philharmonie de Paris

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'activité 2003 du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er juin 2004

Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias

Avis

Auteur(s) : Claude Chambonnaud ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1999

Rapport du groupe de travail sur les relations entre les radios et la filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er février 2002

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