Radiocommunication

Radiocommunication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Développement des usages mobiles et principe de sobriété

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Philippe Tourtelier  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Premier ministre

Remis le 

Radiofréquences et santé : mise à jour de l'expertise

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les stratégies de sécurité mises en oeuvre face au développement de la cybercriminalité, à Lyon le 8 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les perspectives de la navigation de plaisance dans le cadre du Grenelle de la mer et de la stratégie nationale de la mer, à Paris le 24 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur l'essor du marché des télécommunications et sur la mise en place du cadre juridique et des organismes chargés de la régulation du marché, Paris le 26 novembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Les Echos" du 30 novembre 1999, sur le lancement de l'appel d'offres pour la boucle locale radio, le souhait de développer la concurrence sur le marché des télécommunications et sur la technologie ADSL d'Internet à haut débit.

Article Interview

Extraits de déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur la réforme des télécommunications, la directive postale européenne, le projet de décret sur l'interconnexion et le développement des autoroutes de l'information, Paris le 14 janvier 1997.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, dans "Le Figaro multimédia" du 26 novembre 1996, sur la baisse des coûts d'interconnexion prévue par la loi de réglementation des télécommunications, la création de la future Autorité de régulation des télécommunications (ART) et d'une agence des fréquences, et sur l'annuaire universel.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'action du gouvernement en faveur du développement des technologies de l'information et de la communication : attribution des autorisations de la boucle locale radio, attribution de quatre autorisations de systèmes de télécommunications mobiles de 3ème génération UMTS, et gestion publique des fréquences radioélectriques, Paris, le 19 septembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, sur l'ouverture à la concurrence du marché des radiocommunications, la définition de nouvelles règles du jeu et le projet de création d'une Agence des Fréquences pour la gestion du spectre, Paris le 28 novembre 1995.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, dans "Le Figaro" du 28 novembre 1995, sur la concurrence entre les opérateurs de réseaux privés et France Télécom en matière de radiotéléphone, le projet d'un organisme chargé de gérer les fréquences et l'évolution du statut de France Télécom.

Article Interview

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Libération" le 5 mai 2000, sur le mode d'attribution des licences UMTS (troisième génération de mobiles) et la sélection prochaine des opérateurs de boucle locale radio.

Article Interview

Haut de page