Radiocommunication

Radiocommunication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Louis Debré, président du groupe parlementaire RPR à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 7 juin 2000, sur l'attribution des lignes de téléphonie mobile, la réforme de la durée du mandat présidentiel et la révision des listes électorales à Paris.

Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'adaptation de la réglementation des télécommunications et du droit sur internet, Paris le 30 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la crise actuelle du secteur des télécommunications, l'extension de la couverture du territoire par les réseaux GSM, le problème de la sécurité des réseaux électroniques, Paris, le 23 octobre 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Modification de la convention relative à la création du bureau européen des radiocommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juillet 2001. Adaptation du droit communautaire du code de la propriété intellectuelle et du code des postes et télécommunications.

Communiqué

Bilan et pistes d'optimisation des coûts de maintenance du système de radiocommunications sécurisées Acropol : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bechir  ;  Frédéric Platet  ;  Damien d'Ozouville  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la réglementation des réseaux et services de communications électroniques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les Téléphones mobiles, leurs stations de base et la santé : état des connaissances et des recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Zmirou  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er janvier 2001

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