Rapport d'activité

Rapport d'activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Rapport d'activité 2007 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Contrôle des Nuisances sonores aéroportuaires

Remis le 

Inspection générale des affaires étrangères : rapport 2007

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er avril 2008

Rapport d'activité 2007 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 23 février 2008 sur le rapport de l'AIEA (Agence internationale de l'énergie atomique) concernant les activités nucléaires de l'Iran.

Communiqué

Interview de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, à RTL le 3 août 1999, sur l'évolution des effectifs dans la fonction publique, l'application de la loi républicaine en Corse et le maintien de l'équilibre politique au sein de la gauche plurielle lors du remaniement ministériel.

Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre de la santé et de l'action humanitaire, sur l'éthique médicale et le rôle du Comité consultatif national d'éthique, Paris le 9 février 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur l'activité de la transfusion sanguine, la réorganisation administrative du réseau transfusionnel, les mesures de sécurité sanitaire et l'hémovigilance, Paris le 23 janvier 1997.

Déclaration

Numéro spécial de "L'Hebdo des socialistes", le 31 octobre 1997, intitulé "Congrès du parti socialiste, Rapports statutaires", reprenant notamment le rapport d'activité de la Direction nationale et la liste des candidats par motion aux organismes centraux.

Article Périodique

Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Interview de Mme Marie-Noëlle Lienemann, ministre chargé du logement et du cadre de vie, dans "Les Echos" du 19 juin 1992, sur la gestion du un pour cent patronal, les PAP et l'aide au logement social.

Article Interview

Haut de page