Rapport d'activité

Rapport d'activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Editorial de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, pour le rapport d'activité de l'Assemblée, intitulé "Une année à l'Assemblée nationale" paru en février 2000.

Déclaration

1er février 2000

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur les missions futures de l'Observatoire de l'emploi public, notamment en matière de gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GIPEEC), Paris le 22 octobre 2002.

Déclaration

Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, sur le site internet "www.cfdt.fr" le 12 juin 2002, sur le déroulement des débats au congrès de Nantes, notamment sur le vote du rapport d'activité, la réforme des retraites, les conditions de licenciement, et la refonte des règles de la négociation collective.

Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la multiplication des interventions du médiateur dans le champ social et sur l'extension de l'institution du médiateur en Europe et en Afrique, Paris le 17 mars 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le rôle du médiateur de la République, à Paris le 8 juin 1994.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 26 juin 2001, sur le premier bilan des activités de l'Observatoire de l'emploi public.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 10 juillet 2001, sur le 11e rapport de la Commission supérieure de codification.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 4 juillet 2001, sur les missions du comité de pilotage pour l'égal accès des femmes et des hommes aux emplois supérieurs des emplois publics et sur les grandes lignes de son premier rapport d'étape.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, et de M. Bruno Delaye, directeur général de la coopération internationale et du développement, sur la politique de coopération de la France, l'aide multilatérale, l'aide bilatérale, la Francophonie, l'influence de la France dans le monde, la coopération culturelle et l'aide au développement, Paris, le 8 juin 2001.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 2 mai 2006, sur le rôle de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Cuq, ministre délégué aux Relations avec le Parlement, sur le rôle du Conseil économique et social au sein des institutions, Paris le 22 février 2006.

Déclaration

Rapport d'activité 2007 du Conseil économique et social

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil économique et social

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