Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le bénévolat associatif, Paris le 5 décembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Présentation par M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé d'un dossier sur la politique de régulation contractuelle pour la qualité des soins, le 17 décembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur les propositions du Conseil national des programmes sur l'évolution des lycées, Montreuil le 30 novembre 1990.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre délégué auprès du ministre de la justice, sur les liens entre valeurs européennes et françaises notamment en matière de droits de l'homme et procédure pénale, Paris le 26 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de l'emploi, le travail clandestin, les accidents dee travail, la modernisation négociée et les relations dans l'entreprise, Paris le 5 février 1991.

Lettre

Déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur le projet de loi réformant la réglementation sur le repos dominical des salariés et l'ouverture des commerces le dimanche, Paris le 14 mai 1991, publiée dans "Le Peuple" le 6 juin 1991.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les négociations de branche sur les bas et moyens salaires, la représentation du personnel dans les PME, la formation professionnelle et le suivi de l'application de la charte sociale européenne, Lille le 22 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le rapport de M. Leray concernant le chômage de longue durée, Paris le 28 mai 1991.

Déclaration

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le Figaro" du 19 septembre 1990, sur l'aide aux PME notamment dans la perspective de la préparation du grand marché européen.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la construction de l'Europe sociale, ses enjeux et les propositions françaises, Paris, le 18 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action gouvernementale pour le développement de l'insertion économique des habitants des banlieues défavorisées, Paris le 30 janvier 1991 communiqué sur l'accord-cadre en annexe.

Communiqué Déclaration

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