Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Articles de MM. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, Brice Lalonde, ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, et Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "Enjeux" d'octobre 1990, sur le label écologique proposé par le rapport Brune.

Article

1er octobre 1990

Interview de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "Le Quotidien de Paris" du 15 mai 1991, sur les deux rapports concernant respectivement les immigrés clandestins en Ile-de-France et l'immigration clandestine (établi par la police de l'air et des frontières).

Article Interview

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, président du groupe libéral démocratique et réformateur au Parlement européen et président de l'UDF, sur le principe de subsidiarité dans l'organisation future de l'union européenne, Strasbourg le 11 juillet 1990.

Déclaration

Interview de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, à Antenne 2 le 22 avril 1991, sur l'emploi, le débat sur le financement des retraites, le financement des partis et les relations du gouvernement avec le Parlement.

Interview

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale sur la réforme hospitalière, l'hébergement des personnes âgées et dépendantes et l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés, Biarritz le 25 avril 1990, publiée dans "Perspectives sanitaires et sociales" de juillet août 1990.

Déclaration

Interviews de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, à Antenne 2 le 17 décembre et dans "Le Monde" du 18 décembre 1990, sur les mesures pour la maîtrise des dépenses de santé.

Article Interview

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'indemnisation des calamités agricoles, les cotisations et la protection sociale agricoles, Paris le 30 octobre 1990.

Déclaration

Articles de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, dans "Libération" du 21 août 1991 et "Le Monde" du 19 septembre, sur les objectifs de la politique de la santé, en particulier la maîtrise des dépenses de santé.

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Allocution de M. Paul Quilès, ministre des postes de télécommunications et de l'espace, sur la sécurisation des satellites TDF 1 et TDF 2 et la politique française en matière de satellite de télédiffusion ("il n'y aura pas de TDF 3, pas de nouvelle génération") et de norme D2 MAC, Paris le 26 novembre 1990.

Déclaration

Interviews de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, à La Cinq le 19 septembre et Europe 1 le 9 octobre, sur l'adoption et l'enfance maltraitée.

Interview

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur l'action gouvernementale en faveur du bénévolat associatif, notamment la clarification de la fiscalité associative, Paris le 13 février 1991.

Déclaration

Haut de page