Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les propositions du rapport Bélier pour la représentation des salariés dans les PME, et sur le rappel de la priorité donnée à la modernisation négociée des entreprises, Paris le 3 octobre 1990.

Déclaration

Allocution de M. Paul Quilès, ministre des postes de télécommunications et de l'espace, sur la sécurisation des satellites TDF 1 et TDF 2 et la politique française en matière de satellite de télédiffusion ("il n'y aura pas de TDF 3, pas de nouvelle génération") et de norme D2 MAC, Paris le 26 novembre 1990.

Déclaration

Interviews de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille, à La Cinq le 19 septembre et Europe 1 le 9 octobre, sur l'adoption et l'enfance maltraitée.

Interview

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur l'action gouvernementale en faveur du bénévolat associatif, notamment la clarification de la fiscalité associative, Paris le 13 février 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le bénévolat associatif, Paris le 5 décembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Présentation par M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé d'un dossier sur la politique de régulation contractuelle pour la qualité des soins, le 17 décembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur les propositions du Conseil national des programmes sur l'évolution des lycées, Montreuil le 30 novembre 1990.

Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre délégué auprès du ministre de la justice, sur les liens entre valeurs européennes et françaises notamment en matière de droits de l'homme et procédure pénale, Paris le 26 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de l'emploi, le travail clandestin, les accidents dee travail, la modernisation négociée et les relations dans l'entreprise, Paris le 5 février 1991.

Lettre

Déclaration de Mme Lydia Brovelli, secrétaire de la CGT, sur le projet de loi réformant la réglementation sur le repos dominical des salariés et l'ouverture des commerces le dimanche, Paris le 14 mai 1991, publiée dans "Le Peuple" le 6 juin 1991.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les négociations de branche sur les bas et moyens salaires, la représentation du personnel dans les PME, la formation professionnelle et le suivi de l'application de la charte sociale européenne, Lille le 22 novembre 1990.

Déclaration

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