Recensement

Recensement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 mai 2001. Démocratie de proximité.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Les Enseignements à tirer du recensement pour la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Les statistiques ethniques : éléments de cadrage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er décembre 2006

La collecte électronique par l'INSEE des données d'état civil et du recensement : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philip Dane  ;  Pierre-Alain Muet  ;  Bernard Jullien  ;  Jean Cueugniet  ;  Daniel Sansas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Emprunts russes : rapport de la Commission du suivi du mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie présidée par M. Paye

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Paye  ;  Commission du Suivi du Mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie

Remis le  1er janvier 2000

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le  1er janvier 2000

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