Recette

Recette : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur Culture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2012

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2010. Gestion de la dette sociale.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Le droit des auteurs dans le domaine cinématographique : coûts, recettes et transparence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Bonnell  ;  Centre national de la Cinématographie

Remis le  1er décembre 2008

Etats généraux de la presse écrite - Livre vert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Bruno Frappat  ;  Arnaud de Puyfontaine  ;  Bruno Patino  ;  François Dufour  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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