Recette

Recette : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2006, prévisions 2007 et 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 et 2007 - Septembre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2005, prévisions 2006 - Juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er juin 2006

Rapport d'information (...) sur les perspectives financières 2007-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport déposé (...) par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Pandraud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2003

Rapport déposé (...) par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mathus  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er mai 2003

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2002

Rapport d'information (...) sur le fonctionnement et le renforcement des fonds nationaux et départementaux de péréquation de la taxe professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les lois de financement de la sécurité sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

Les comptes de la Sécurité sociale : résultats 2002, prévisions 2003 et 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2003

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