Recherche développement

Recherche développement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Berson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Etude portant sur l'évaluation des pôles de compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Compétitivité, de l'Industrie et des Services  ;  Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité régionale

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la CFE-CGC Energies, sur ses propositions concernant la politique énergétique, à Paris le 14 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de l'Association des journalistes scientifiques de la presse d'information (AJSPI), sur la politique d'aide à la recherche et à l'innovation, Paris le 22 mars 2012.

Déclaration Lettre

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les enjeux économiques et industriels représentés par le secteur du design, Paris le 9 janvier 2012.

Déclaration

Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Evaluation de l'impact du Crédit d'impôt recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Mulkay  ;  Jacques Mairesse  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

PME 2011 - Rapport sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la valorisation des actifs immatériels des entreprises, Paris le 7 octobre 2011.

Déclaration

La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle de Kerviler  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Les énergies renouvelables Outre-mer : laboratoire pour notre avenir

Avis

Auteur(s) :  Patrick Ganelon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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