Recherche

Etude comparative des systèmes d'enseignement vétérinaire dans trois facultés européennes et dans les écoles vétérinaires françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patrick Benard ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er février 2009

L'organisation des interprofessions viticoles

Rapport officiel

Auteur(s) : Jérôme Despey ; Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 19 avril 2010

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Recherche et Innovation

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Gaill ; Claire Hubert ; Bernard Commere ; Xavier Lafon ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 16 avril 2010

Rapport du groupe de travail de l'Académie des sciences sur la Loi 99-587 du 12 juillet 1999 Innovation et Recherche

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Salencon ; Alain Carpentier ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 3 février 2010

Observatoire de l'emploi scientifique - L'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) : Observatoire de l'emploi scientifique

Remis le 29 janvier 2010

Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Claude Maurel ; Edouard Husson ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 15 janvier 2010

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernadette Bourzai ; Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 20 octobre 2009

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 19 décembre 2009

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Lejeune ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 9 décembre 2009

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Brassens ; Daniel Mouranche ; Alain Baudoin ; Inspection générale des finances ; Contrôle général des Armées ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juin 2009

Rapport sur la clôture de la 4ème année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 30 juin 2009

Rapport sur Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation (Compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Jean-Claude Etienne ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 8 octobre 2009

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