Républiquefrançaise
Recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Magali Brabant ; Philippe Pascal ; Vincent Susplugas ; Inspection générale des finances
Remis le 15 mars 2009
Avis
Auteur(s) : Yves Legrain ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 17 juin 2009
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Milon ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 28 mai 2009
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Éducation nationale
Remis le 14 mai 2009
Rapport d'étude
Auteur(s) : Joseph Giroud ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 11 mars 2009
Auteur(s) : Pierre Fauchon ; Sénat. Commission des affaires européennes
Remis le 3 mars 2009
Auteur(s) : Institut national de Recherche en Informatique et en Automatique
Remis le 20 février 2009
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 16 octobre 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Bernard Chevassus-au-Louis ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 4 octobre 2008
Auteur(s) : Jean-Michel Jolion ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 29 septembre 2008
Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 15 juin 2008
Auteur(s) : Jacques Valade ; Jacques Legendre ; Serge Lagauche ; Jean-Léonce Dupont ; Michel Thiollière ; Alain Dufaut ; Pierre Martin ; Jean-François Humbert ; Yves Dauge ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 16 juillet 2008