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Recherche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique industrielle de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Jacques Myard  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

L'Institut national de recherche pédagogique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudine Peretti  ;  Christian Souchet  ;  Jean-Pierre Jaugin  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er février 2007

Compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006 sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Escafre  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er février 2007

Orientations stratégiques des écoles des mines - OSEM 2 -

Rapport officiel

Auteur(s) :  Grégoire Olivier  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'activité 2005 de l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le  1er janvier 2006

Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Brunel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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