Recherche

Rapport sur la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 14 février 2007

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche remis en application de l'article 34 de la Loi de programme n° 2006-450 pour la recherche

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 8 décembre 2006

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Escafre ; François Roussel ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 31 octobre 2006

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 8 février 2007

Orientations stratégiques des écoles des mines - OSEM 2 -

Rapport officiel

Auteur(s) : Grégoire Olivier ; Ministère de l'industrie

Remis le 1er novembre 2006

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 1er février 2007

Rapport d'activité 2005 de l'Institut de radioprotection et de sécurité nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Remis le 1er janvier 2006

Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Lummaux ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 31 mai 2001

Rapport d'information (...) sur les délocalisations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Chantal Brunel ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 29 novembre 2006

Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?

Avis

Auteur(s) : Marie-Odile Paulet ; Conseil économique et social

Remis le 21 décembre 2006

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) : Sophie Bussillet ; Philippe Larrue ; Soheir Dani ; Claire Girault ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 15 octobre 2006

Propositions pour une politique de prévention et de prise en charge des addictions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Pierre Lepine ; Alain Morel ; François Paille ; Michel Reynaud ; Alain Rigaud ; Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er octobre 2006

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