Réfugié

Réfugié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2014 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d’État au développement et à la francophonie, sur le déploiement de l'Ideas Box, un dispositif innovant de médiathèques portatives en kit, au profit des enfants et adolescents syriens réfugiés au Liban, à Beyrouth le 21 mars 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les centres provisoires d'hébergement (CPH)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Avis du Défenseur des droits n° 14-10 sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile

Avis

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclarations de M. Manuel Valls, Premier ministre, et de M. M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l’engagement des forces armées françaises en vue de soutenir les Autorités irakiennes contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 13 janvier 2015.

Déclaration

Exilés et droits fondamentaux : la situation sur le territoire de Calais

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur la protection des minorités religieuses en Irak, au Sénat le 9 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les relations franco-turques, la lutte contre le groupe terroriste Daech et sur la situation en Syrie, à Paris le 10 octobre 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à Radio France Internationale le 9 octobre 2014, sur la lutte contre la promotion du terrorisme ou du djihadisme sur Internet au niveau européen, le renforcement du système d'information Schengen et la coopération européenne en matière d'immigration.

Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la situation au Liban, à New York le 26 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs et les modalités de l'intervention de la France en Irak avec l'opération Chammal et le projet de loi antiterroriste, à l'Assemblée nationale le 24 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration conjointe du ministère des affaires étrangères et du développement international et du ministère de l'intérieur, en date du 3 septembre 2014, sur la situation des Chrétiens en Irak.

Communiqué

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