Réfugié

Réfugié : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les événements de Srebrenica. Tome I : rapport et annexes. Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Loncle  ;  René André  ;  François Lamy  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Weil  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Rapport d'activité 2000 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le  1er avril 2001

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er septembre 2000

Le Droit des étrangers en France

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la démarche franco-allemande auprès de la Croatie pour l'application des accords de Dayton et la coopération avec le Tribunal pénal international, Zaghreb le 18 mars 1998.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, en mémoire des étrangers dans la Résistance face à l'occupant, notamment ceux de l'Affiche rouge, à Besançon le 28 septembre 1993.

Déclaration

Allocution prononcée par M. Valéry Giscard d'Estaing à l'Hôtel de ville de Lille, lors de son voyage dans la région Nord-Pas-de-Calais, le 9 octobre 1980

Déclaration

Allocution de M. Valéry Giscard d'Estaing à l'occasion de la présentation des lettres de créance de M. Owart Suthiwart Narueput, ambassadeur de Thaïlande en France, Paris, Palais de l'Elysée, le 28 mai 1980.

Déclaration

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