Région

Région : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er janvier 2004

Contrôle de six UDAF et de trois URAF : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Lacaze  ;  Fernand Lorrang  ;  Jacques Roux  ;  Eric Schmieder  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2004

Réforme des zonages et aménagement du territoire : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Auroux  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1998

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Décentraliser et gérer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Le Lidec  ;  Nicole de Montricher  ;  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er octobre 2004

Les institutions de la fonction publique territoriale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Courtial  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er juin 2003

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Nice

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvon Ceas  ;  Monique Ghesquière  ;  Gérard Dorel  ;  Alain Michel  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er novembre 2002

Régionalisation de la formation professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-André Périssol  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2003

Régionalisation de la formation professionnelle : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-André Périssol  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er février 2003

Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Charrier  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1997

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Langues et cultures régionales : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Pery  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 1998

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