Région | vie-publique.fr

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er août 2004

Synthèse des bilans de la loi d'orientation du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Maryse Fourcade ; Valérie Jeske ; Pierre Naves ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir des dessertes aériennes régionales, ainsi que sur le fonctionnement du fonds d'investissement des aéroports et du transport aérien (FIATA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jean-François Le Grand ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Quel système de santé à l'horizon 2020 ? : rapport préparatoire au schéma de services collectifs sanitaires

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Centre de recherche, d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé

Remis le 1er janvier 2000

Refonder l'action publique locale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Mauroy ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

La conurbanisation : nouvelles périphéries et précarité de l'emploi - Rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Martin Vanier ; Franck Scherrer ; Paul Boino ; Institut d'Urbanisme de Lyon ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Plan urbain

Remis le 1er juillet 1998

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le volet territorial des contrats de plan Etat-région

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2000

Au centre des forces locales : éléments et enjeux d'une réflexion prospective

Rapport d'étude

Auteur(s) : Stéphane Cadiou ; Catherine Maubert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2005

Rapport annuel du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales

Remis le 1er juillet 2005

Rapports d'activité ministériels 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2004