Régionalisation

Régionalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 Avril 1985 Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'équilibre territorial des pouvoirs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

La régionalisation ferroviaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Un premier bilan de la régionalisation ferroviaire

Avis

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Aménagement du territoire et établissement de santé

Avis

Auteur(s) :  Michel Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2005

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport à la Conférence nationale de santé 1997

Rapport interne

Auteur(s) :  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 1997

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Lajoinie  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

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