Règlementation

Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Jean Bornard, président de la CFTC, dans "Syndicalisme CFTC" de juin 1987, sur les orientations et propositions abordées au Bureau confédéral des 20, 21 et 22 mai 1987, intitulé "Chemins d'espoir".

Article Déclaration

1er juin 1987

Conférence de presse de M. Pierre Héritier, secrétaire national de la CFDT, sur les dossiers sociaux de la rentrée, l'emploi et la politique économique, à Paris le 9 septembre 1986.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, sur l'industrie du bâtiment, Lyon le 19 juin 1987.

Déclaration

Interview de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, dans "TPE" de mars-avril 1987, sur la politique des transports.

Interview

1er mars 1987

Interview de Mme Catherine Lalumière, ministre de la consommation, dans "France-Soir" du 17 août 1981, sur le contrôle des abus à la vente et la -défense des consommateurs

Article Interview

NOTE DE M. LIONEL STOLERU, SECRETAIRE D'ETAT CHARGE DES TRAVAILLEURS MANUELS ET DES IMMIGRES, PUBLIEE DANS "LE MONDE" DU 10 MAI 1980, SUR LE RENOUVELLEMENT DES CARTES DE TRAVAIL DES TRAVAILLEURS ETRANGERS

Discours

INTERVIEW DE M. YVON CHOTARD, VICE-PRESIDENT DU CNPF, DANS "LA CROIX" DU 16 MAI 1980, SUR LA POLITIQUE SOCIALE DES ENTREPRISES

Article Interview

Interview de M. François Mitterrand, candidat PS à l'élection présidentielle de 1981, au "Journal de la Presse" le 18 mai 1981, sur les propositions socialistes sur la presse, le prix du livre, les radios libres.

Article Interview

Déclaration de M. Jean Bornard, président de la CFTC, sur la préparation du 43ème congrès de la CFTC, le centenaire des premiers syndicats chrétiens et les élections prud'homales, à Paris le 10 juin 1987.

Communiqué Déclaration

Allocution de M. Jean Brunet, vice-président délégué de la CGPME, sur la législation sociale du travail dans les PME, à l'assemblée générale de la CGPME le 1er décembre 1986.

Déclaration

1er décembre 1986

Rapport d'activité de M. René Bernasconi, président de la CGPME, sur l'action économique et sociale de la CGPME, à l'assemblée générale de la CGPME le 1er décembre 1986.

Déclaration

1er décembre 1986

Interview de M. Dominique Perben, ministre de la justice, dans "Les Echos" du 17 décembre 2002, sur le projet gouvernemental sur la sécurité financière concernant notamment les commissaires aux comptes.

Interview

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