Réinsertion professionnelle

Réinsertion professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réforme des dispositifs de soutien aux revenus d'activité modestes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Sirugue  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur la sécurisation des parcours d’accès et de retour à l’emploi des actifs dans les départements d'Outre-mer, à Paris le 11 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cherpion  ;  Jean-Patrick Gille  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Danzin  ;  Véronique Simonnet  ;  Danièle Trancart  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2012

Organisation et financement des actions de préparation et d'accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Broudic  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2011

Comité national d'évaluation du rSa - Rapport final : décembre 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information relative à Pôle emploi - Tome II : comptes rendus des auditions et des déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Alduy  ;  Sénat

Remis le 

Etude comparative des effectifs des services publics de l'emploi en France, en Allemagne et au Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Pierre-Emmanuel Lecerf  ;  Emmanuel Monnet  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Comité d'évaluation du RSA - Rapport intermédiaire 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Comité national d'Évaluation du Revenu de Solidarité active

Remis le 

Le régime de l'auto-entrepreneur : bilan après un an de mise en oeuvre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur les modalités de lutte dans le cadre pénitentiaire contre la récidive et pour la réinsertion, à Versailles le 17 juin 2010.

Déclaration

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