Répartition géographique

Répartition géographique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Couverture vaccinale des enfants et des adolescents en France : résultats des enquêtes menées en milieu scolaire 2001-2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Mission de médiation et propositions d'adaptation de la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Répartition locale et fonctionnelle des emplois dans les services déconcentrés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Cannabis, données essentielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rôle des délégués de l'Etat dans le cadre de la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Les décisions d'expulsion d'occupants sans droit ni titre : connaissance empirique d'un contentieux hétérogène

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Ancel  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er juin 2003

Mission Démographie médicale hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Localisation des activités économiques et stratégie de l'Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d'action régional pour l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  El Mouhoub Mouhoud  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

Le médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Configuration du réseau des conseillers pour les affaires sociales à l'étranger

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Mikaël Hautchamp  ;  Pierre de Saintignon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2004 de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la démographie des professions de santé

Remis le 

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