Répartition géographique

Répartition géographique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

De l'exode à la mobilisation des compétences dans le cadre d'un véritable co-développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Raunet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les usages de drogues des adolescents parisiens : analyse de l'enquête ESCAPAD Paris 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Stanislas Spilka  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er décembre 2005

Recherche et territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Van Lerberghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2005

Alcool, tabac, cannabis et autres drogues illicites parmi les élèves de collège et de lycée - ESPAD 99 France : European School Survey Project on Alcohol and other Drugs - Tome II

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Patrick Peretti-Watel  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2002

Les modalités de scolarisation des élèves non-francophones nouvellement arrivés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Lecourbe  ;  Jérôme Polverini  ;  Jean-Claude Guerin  ;  Martine Storti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Philippe Folliot  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er mars 2003

Rapport des groupes de travail sur la chirurgie

Rapport interne

Auteur(s) :  Daniel Nicolle  ;  Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000 sur les moyens des services judiciaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Devedjian  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Jean-Pierre Delalande  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion des personnels enseignants du second degré

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Durand  ;  Jacques Guyard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport pour l'année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Cohen  ;  Henri Nayrou  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er janvier 2001

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