Répartition géographique

Répartition géographique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 12 février 2003. Bilan de l'année touristique 2002 en France.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 octobre 2002. Le bilan de la saison touristique estivale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 février 2003. La lutte contre le bioterrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 avril 2002. La modernisation de la sécurité civile.

Communiqué

Point de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur l'évaluation de l'aide française au développement par le Comité d'aide au développement de l'OCDE, les principes de la nouvelle politique de coopération, la répartition des aides notamment dans la zone de solidarité prioritaire en lien avec l'annulation de dettes et les contrats commerciaux, et les relations diplomatiques avec le Tchad, Paris le 22 mars 2000.

Conférence de presse Déclaration Sélection

Conseil des ministres du 19 mai 1999. La Police de proximité.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Décembre 1993 Les fonds structurels européens.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Juillet 1991 Effectifs des conseils régionaux et répartition des sièges entre les départements.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1990 Les résultats du commerce extérieur en 1989.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le redéploiement des effectifs de la police et de la gendarmerie pour l'amélioration de la sécurité et sur la mission des préfets pour proposer les réorganisations, Paris le 11 septembre 1998.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la démographie médicale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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