Réseau de communications

Réseau de communications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 avril 2016. Le déploiement de réseaux de communications électroniques à haut débit.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur la couverture numérique des territoires : veiller au respect des engagements pour éviter de nouvelles désillusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Les orientations des contrats de plan Etat-régions 2015-2020.

Communiqué

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur l'objectif de la garantie de l’inviolabilité des correspondances électroniques et du chiffrement systématique des réseaux de l'Etat, à Paris le 20 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur l'organisation d'un débat national sur le développement de systèmes de transports intelligents (STI) et le lancement de l'institut VéDéCom (Véhicule Décarbonné Communicant), à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur l'adaptation du régime juridique des polices municipales, les priorités concernant le volet statutaire et indemnitaire des agents municipaux, notamment de la catégorie C, l’accès aux fichiers des services de police et de gendarmerie et le partage des réseaux de communication, à Paris le 13 février 2014.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la défense du modèle français de sécurité civile, le volontariat, la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels, le secours à personne et le financement des services d'incendie et de secours, Amiens le 29 septembre 2012.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2011

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