Réseau de communications

Réseau de communications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 novembre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur l'importance de l'élargissement à de nouveaux médias des messages d'alerte diffusés en cas d'enlèvement d'enfant dans le cadre du dispositif "Alerte Enlèvement", à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 août 2011. Les communications électroniques.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la couverture du territoire en téléphonie mobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Sido  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

L'évolution du dispositif d'échange de données informatisé EDI SACHA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Josy Mazodier  ;  Jacques Vardon  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Entreprise publique La Poste et activités postales.

Communiqué

La couverture en téléphonie mobile en France : bilan de la couverture 2G

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er août 2009

Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Tribune de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Nouvel Economiste" le 7 mai 2009, sur le rôle du Sénat dans la politique de réforme concernant les collectivités locales, le climat social et la crise économique, le plan de relance et la rémunération des chefs d'entreprise, intitulée "Le capitalisme a besoin d'une éthique".

Article Tribune

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Le volet numérique du plan de relance de l'économie française.

Communiqué

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