Réseau de communications

Réseau de communications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le plan de lutte contre l'escroquerie et l'ouverture de sites internet et téléphonique pour signaler escroqueries et abus de confiance, tant au niveau national qu'international, Paris le 6 janvier 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Intervention de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur l'accès aux technologies nouvelles de l'information et de la communication, Paris le 9 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre la cybercriminalité, le blocage des sites pédopornographiques et la sécurisation des utilisateurs de l'internet.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur la coopération régionale dans l'Océan indien et sur le rôle de la Commission de l'Océan indien, à Victoria le 27 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre la cybercriminalité et l'organisation des services de la police et de la gendarmerie, Paris le 14 février 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 avril 2007. Constitution de l'Union postale universelle.

Communiqué

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les mesures prises pour favoriser le développement du marché du très haut débit, Saint-Etienne le 7 février 2007.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur l'importance de l'internet dans la campagne pour l'élection présidentielle de 2007 et sur la démarche de partage et de coopération induite par les logiciels libres, Paris le 12 décembre 2006

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2006. Le dispositif d'alerte en cas d'enlèvement d'enfants

Communiqué

1er mars 2006

Interview de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, dans "le Pays" du 26 janvier 2006, sur la décentralisation, les délocalisations, l'aménagement des réseaux de transport et la sécurité en Franche-Comté.

Interview Article

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