Réseau de transport

Réseau de transport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le bilan des engagements et réalisations en faveur de la transition énergétique, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les perspectives d'évolution du Grand Paris, à Paris le 14 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux et objectifs du contrat de plan État région 2015-2020 pour le Nord-Pas-de-Calais, à Lille le 18 mars 2015.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social de la liaison Ermont-Eaubonne - Saint-Lazare (EESL) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le soutien au déploiement de systèmes de transport intelligents dans le cadre de la lutte contre le changement climatique, à Montrouge le 27 janvier 2015.

Déclaration

La politique européenne des transports - Quatre enjeux pour la nouvelle mandature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Christine Raynard  ;  François Vielliard  ;  Dominique Auverlot  ;  Valentin Huang  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Albarello  ;  Alexis Bachelay  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Labia  ;  Philippe Laffon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Conseil des ministres du 29 octobre 2014. Participation de la Société du Grand Paris à certains projets du réseau des transports en Ile-de-France.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 juin 2014. Participation de la société du grand Paris à certains projets du réseau des transports en Île-de-France.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur l'organisation d'un débat national sur le développement de systèmes de transports intelligents (STI) et le lancement de l'institut VéDéCom (Véhicule Décarbonné Communicant), à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur le lancement d'initiatives concrètes pour structurer la filière des transports intelligents, à Versailles le 11 février 2014.

Déclaration

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