Réseau hertzien

Réseau hertzien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, au Sénat le 18 juillet 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juin 2017. État d'urgence, sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 octobre 2016, sur la décision du Conseil constitutionnel concernant une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) au sujet de la surveillance et du contrôle des transmissions empruntant la voie hertzienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 mars 2016. La généralisation de la haute définition sur la télévision numérique terrestre.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 mars 2015. Territoires et numérique.

Communiqué

Une gestion dynamique du spectre pour l'innovation et la croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Joëlle Toledano  ;  Secrétariat d'Etat au Numérique

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 décembre 2011, sur l'attribution de fréquences pour la quatrième génération de téléphonie mobile.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures facilitant l'accès à internet en général et au commerce électronique en particulier, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la radio

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les grandes orientations de la politique du développement de l'économie numérique, au Sénat le 11 février 2009.

Déclaration

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Arnaud Esquerre  ;  Laurence Baladi  ;  Matthieu Couranjou  ;  Premier ministre

Remis le 

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