Réseau hertzien

Réseau hertzien : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 2009, sur la mise en oeuvre des mesures du plan "France numérique 2012" dans le cadre de la relance économique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 décembre 2008, sur la validation du schéma du dividende numérique.

Communiqué

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Rapport de la Commission du dividende numérique au Premier ministre en vue de l'adoption du schéma national de réutilisation des fréquences libérées par l'arrêt de la diffusion analogique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique du numérique de la France, la diffusion et l'utilisation des nouvelles technologies de l'information, le développement de la recherche développement, des pôles de compétitivité, notamment Cap Digital, et des "business angels" français, Paris le 21 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur l'avenir de l'audiovisuel numérique et notamment l'action des pouvoirs publics pour le développement de la télévision numérique, Hourtin le 29 août 1996.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur l'essor du marché des télécommunications et sur la mise en place du cadre juridique et des organismes chargés de la régulation du marché, Paris le 26 novembre 1996.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, dans "Le Figaro multimédia" du 26 novembre 1996, sur la baisse des coûts d'interconnexion prévue par la loi de réglementation des télécommunications, la création de la future Autorité de régulation des télécommunications (ART) et d'une agence des fréquences, et sur l'annuaire universel.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur les objectifs à poursuivre dans le cadre de l'ouverture à la concurrence du secteur des télécommunications, Paris le 9 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, maire de Paris, sur le développement des télévisions privées locales, Paris le 23 janvier 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Jeanneney, secrétaire d'Etat chargé de la communication, sur la politique du gouvernement en matière de presse écrite et d'audiovisuel, à l'Assemblée nationale le 23 avril 1992.

Déclaration

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