Réseau informatique

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2004

Rapport public d'activité de l'ART 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 1er juillet 2005

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2005

Rapport du groupe de travail interministériel sur l'accès à Internet à haut-débit dans les départements d'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'Industrie ; Ministère de l'Outre-mer

Remis le 1er juin 2004

Rapport public d'activité 2003 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er juillet 2004

L'Internet : un vrai défi pour la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

Données personnelles et société de l'information : rapport au Premier ministre sur la transposition en droit français de la directive numéro 95-46

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Braibant ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

Passage informatique à l'an 2000 : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et au Secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Théry ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 1998

Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction du Budget

Remis le 1er janvier 2000

Réseaux à hauts débits : nouveaux contenus, nouveaux usages, nouveaux services : rapport présenté à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Charles Bourdier ; Jean-Pierre Arnaud ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er septembre 2000

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