Réseau routier

Réseau routier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les infrastructures de transport et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le rôle de l'Etat et des collectivités territoriales dans la réalisation du projet de liaison est ouest (LEO) permettant le contournement d'Avignon, Avignon le 21 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'état d'avancement des projets routiers locaux, notamment la sécurisation de la RN 112 et l’aménagement à deux fois deux voies de la liaison entre Toulouse et Castres, à Mazamet le 27 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales, sur l'évolution des dotations de l'Etat aux collectivités territoriales dans le contexte de réduction des déficits publics, la péréquation des recettes fiscales intercommunales et communales, les besoins de financement des collectivités locales et la réforme intercommunale, Auch le 5 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l'exploitation des énergies renouvelables en montagne, Bonneville le 6 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'aménagement à 2x2 voies de la route nationale 164 reliant Rennes à Châteaulin, à Saint-Caradec (Côtes d'Armor) le 3 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le projet de schéma national des infrastructures de transport , le transport ferroviaire et fluvial et les transports collectifs en site propre, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur la modification du protocole de Matignon concernant le tram-train, la réévaluation des programmes de développement de La Réunion et la continuité territoriale, à Saint-Denis de la Réunion le 20 mai 2010.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à Europe 1 le 18 décembre 2009, sur la situation des transports due aux intempéries et la grève de la ligne A du RER.

Interview

Haut de page