Restructuration industrielle

Restructuration industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 La coopération européenne en matière d'armement.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Politique de reconversion industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

CM. 9 juin 1982 Programme de modernisation de la sidérurgie française.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 La restructuration du secteur public de la chimie.

Communiqué

La reconversion des salariés du textile-habillement-cuir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Clarisse Perotti-Reille  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Marchés financiers et licenciements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Tristan Boyer  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2002

Compétition généralisée, déclassement et conversions politiques : les effets différentiels de la crise dans la sidérurgie et dans la haute technologie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gabrielle Balazs  ;  Jean-Pierre Faguer  ;  Pierre Rimbert  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2004

Anticiper et concerter les mutations - L'obligation triennale de négocier le dispositif de gestion prévisionnelle des emplois et compétences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Rouilleault  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la situation d'EADS et ses perspectives d'évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les conditions qui permettraient à la France et à l'Europe de faire face à la mondialisation, notamment la mise en oeuvre de la "flexi-sécurité", Noyelles-Godault le 13 avril 2006.

Déclaration

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