Restructuration industrielle

Restructuration industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'automobile française : une filière majeure en mutation

Avis

Auteur(s) :  Roland Gardin  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jean Michel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'industrie navale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Lemière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par le groupe de travail sur la délocalisation des industries de main d'oeuvre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er juin 2004

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Dietsch  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la situation de Giat industries

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Fromion  ;  Jean Diebold  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

L'avenir de la filière laitière française - conclusions des groupes de travail nationaux, synthèse des tables rondes régionales, synthèse des principales filières laitières européennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Trede  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er juillet 2004

Faits et tendances économiques 1999-2000 : rapport économique du CNT

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Patrice Salini  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er novembre 2000

Rapport de synthèse de la Mission exploratoire sur l'accompagnement des mutations économiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Viet  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Grosdidier  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2000

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