Retraite

Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l'inclusion sociale : 2006-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 1er septembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Bernard Cazeau ; Sénat

Remis le 11 juillet 2007

L'évolution de la législation relative aux mises à la retraite d'office

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Dumas ; Michel Laffitte ; Eric Aubry ; Jean-François Chevallereau ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances

Remis le 15 novembre 2006

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2006-2007 : volume 1 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 31 juillet 2007

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 19 juillet 2007

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 19 juin 2007

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 9 au 17 septembre 2006 par une délégation chargée d'étudier les évolutions du système de protection sociale en Argentine

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacqueline Alquier ; Gilbert Barbier ; Paul Blanc ; Françoise Henneron ; Raymonde Le Texier ; Anne-Marie Payet ; Janine Rozier ; Michèle San Vicente-Baudrin ; Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales